Michel HUET, Docteur en Droit et licencié ès lettres, fort d’une expérience acquise au sein d’un grand groupe de promotion immobilière, s’est attaché à faire reconnaître l’Architecture et l’Urbain en créant deux disciplines nouvelles : le Droit de l’Architecture et le Droit de l’Urbain, qui sont enseignés à l’Ecole d’Architecture de Versailles et au Centre d’Etudes et de Recherches pour la construction et le logement (le Cercol) de l’Université de Paris II.
En 1978, il crée son cabinet et exerce en libéral durant 10 ans, associé à un cabinet d’avocats d’affaires, acquérant ainsi la parfaite maîtrise des pratiques judiciaires. Il développe une clientèle autour de deux grands thèmes qui ont fait l’objet de sa thèse de doctorat d’Etat : Architecture et Droit d’auteur. Architectes, gens de lettres, du cinéma et de la photographie constituent alors la clientèle dominante du Cabinet .
A partir des années 1990, la pratique des marchés publics, en particulier de maîtrise d’œuvre, devient un domaine d’intervention important du Cabinet. La clientèle s’étend alors progressivement aux bureaux d’études, paysagistes et économistes, puis aux maîtres d’ouvrage publics et aux aménageurs.
Progressivement et concomitamment, les collectivités locales et les particuliers font appel aux conseils du Cabinet Michel HUET et pour régler, notamment, les litiges en matière d’urbanisme et d’aménagement urbain.
A partir des années 2000, le bouleversement des pratiques, né à la fois de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (S.R.U.) ainsi que des thèmes environnementaux qui pénètrent tant le bâtiment (Haute Qualité Environnementale – H.Q.E.) que l’urbain (la ville durable), provoquent un redéploiement des architectes et un nouveau développement des activités du cabinet, rendu d’autant plus sensible que Michel HUET participe aux réflexions, critiques et pratiques à travers des articles et des débats publics.
L’imbrication du Droit Public et du Droit Privé, qui s’accélère aujourd’hui avec l’extension du système conception-réalisation et celui dit du P.P.P. (Partenariat public- privé), conforte les orientations du cabinet, qui n’a jamais dissocié les deux disciplines, formant ses collaborateurs à cette double approche.
L’ambition du Cabinet est ainsi de continuer à répondre avec la même indépendance, non seulement à toutes celles et tous ceux qui sont confrontés à des difficultés et/ou des dysfonctionnements, mais aussi à contribuer à la réflexion de tous les auteurs de la création, monteurs d’opérations, aménageurs, maîtres d’ouvrage…
Méthodologie
* La première action de l’avocat est d’essence maïeutique. Il doit faire « accoucher » le client pour connaître ses vrais besoins et ses désirs.
* L’avocat doit être ensuite réaliste. Il doit pour son client, analyser la réalité de la situation.
C’est la raison pour laquelle un premier rendez-vous est souvent nécessaire pour analyser la situation réelle, donner les premiers conseils et évoquer la ou les stratégies possibles.
Selon les circonstances, nous tentons de dissuader notre client de toute action ou le mettons en garde vis-à-vis des difficultés (longueur et coût des procédures). Lorsque cela est possible, nous l’invitons à la transaction. Si la mise en œuvre d’une procédure est nécessaire ou inéluctable, le client l’engage en toute connaissance de cause.
Une démarche Ethique
Partant d’un constat critique du mode opératoire du droit de l’Aménagement du Territoire et de l’Urbanisme, développé dans notre ouvrage » Le Droit de l’Urbain » (Economica, 1998), notre Cabinet, rompant avec les approches juridiques technicistes traditionnelles, offre des analyses et des stratégies originales qui, le plus souvent, aboutissent à dépasser les intérêts légitimes et contradictoires des différents acteurs de l’aménagement de l’urbain, de l’architecture, du paysage, de la construction et de l’environnement.
Toute structure juridique de bon niveau a la capacité d’analyser en termes de synthèse et de bilan (avantages/inconvénients), les outils opérationnels les plus pertinents et de décrire les responsabilités qui s’y rattachent.
L’expérience que nous avons acquise depuis plusieurs années, fort des blocages et des conflits portant sur des procédures simples ou complexes (tel le Grand Stade pour Jean NOUVEL) ou différents contentieux pour le compte notamment d’aménageurs, de sociétés d’économie mixte, sociétés d’HLM, architectes ou bureaux d’études, nous ont convaincus de la nécessité d’opérer en amont d’une manière différente.
Notre Cabinet se félicite d’avoir pu, à plusieurs reprises, sauver par la transaction et la médiation, des opérations en rupture de relations contractuelles.
Notre connaissance du terrain nous a rompu aux négociations en tout genre, notamment sur le terrain international où nous accompagnons les acteurs d’opérations en nous appuyant sur un réseau de confrères connaissant l’architecture, l’urbain et le droit d’auteur.
Le plus souvent, compte tenu de l’arsenal juridique dont notre droit dispose, il n’est pas utile d’inventer de nouvelles structures.
L’essentiel est ailleurs, et ce terme évoque notre méthode que nous empruntons à l’utopie concrète, mais basée sur l’essence et la reconnaissance des divers auteurs de la création, en relation avec la production et la politique.
Les principes d’évidence que nous avons mis en œuvre sont les suivants :
Un objectif prioritaire : privilégier la réussite de l’opération ou du projet au moindre coût et dans les meilleurs délais, dans le respect du droit des créateurs.
Eviter tout juridisme, en tissant l’habit juridique qui épouse les relations contractuelles et non en tentant désespérément de faire rentrer les faits dans un montage juridique parfaitement correct mais abstrait, donc inadapté,
Privilégier la méthode maïeutique en interpellant directement les acteurs pour qu’ils se posent les vraies questions et définissent ou clarifient chacun leurs véritables objectifs,
Appliquer la démarche itérative connue des praticiens de l’aménagement dans le domaine du Transport (G.A.R.T., P.R.E.D.I.T., C.E.R.T.U., etc.. ).
Proposer une solution juridique d’évidence qui respecte les cadres d’exercices territoriaux, les cultures, les pratiques et les statuts de chaque acteur.
Opérer la médiation par l’élaboration d’un document spécifique qui ne soit pas la reproduction ou l’aménagement d’un contrat-type.
Privilégier la dimension du temps sans méconnaître les zonages périmétriques mais en valorisant les relations des acteurs de l’aménagement au service des citoyens.
Le droit qui est un miroir des pratiques et un outil opérationnel n’est plus seulement basé aujourd’hui sur le foncier et sur le pouvoir institutionnel.
C’est en adoptant ce comportement que nous valorisons les intérêts des acteurs du cadre de vie qui nous font confiance.
Cabinet Michel HUET & Associés 